DUP (ANNULE)

Clarifier les attributions de la DUP
Missions des différentes instances : DP, CE, CHSCT.
Missions spécifiques (Représentants des salariés au Conseil d’Administration, gestion des activités sociales et culturelles (ASC), droit d’alerte…) en présence d'une DUP.
Informations et consultations obligatoires.
Délit d'entrave.
Maîtriser le fonctionnement et les moyens de la DUP
Composition de la DUP et rôles respectifs des DP, du CE et du CHSCT, notamment Secrétaire et Trésorier.
Formaliser les Règlements Intérieurs du CE et du CHSCT.
Déroulement des réunions :
convocation, questions, ordre du jour, PV de réunion…
Les moyens matériels et financiers (crédit d'heures, locaux, budgets…)
Le recours aux experts.
Identifier les droits et devoirs de la DUP
Quels sont les droits et devoirs de l’employeur et des membres de la DUP ?
Procédure en cas de rupture du contrat d'un membre d'une DUP.